Politiques

Principes de la méta-information sur la vie privée

Politique en matière de métadonnées

Déclaration des avantages indirects

Politique de passation des marchés de méta

Plan d'accessibilité des méta

Politique d'accessibilité des métadonnées

Politique en matière de méta-dépenses

Meta politique de service à la clientèle (LAPHO)